Mentions légales – Communication / Site Internet / Infographie

Informations légales

Siège social :
imaJim – Web – Infographie – Communication globale
82D Rue Charlier
51100 Reims
Siret : 824982656 00012

Réalisation / Directeur de la publication :
Jimmy Patat

Hébergement :
1&1 Internet SARL
7 place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex
Tel : 09 70 80 89 11 – support@1and1.fr – www.1and1.fr
RCS Sarreguemines B 431 303 775 – SIRET 431 303 775 000 16

Propriété intellectuelle :

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Jimmy PATAT.

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite de Jimmy PATAT est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’agence de Jimmy PATAT est donc interdit au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité quant au contenu :

Jimmy Patat apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site et ne peut toutefois pas garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve. L’utilisateur est conscient que l’information notamment sur les informations et services offerts susceptible d’être modifiée sans avis préalable.

Jimmy PATAT décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.
Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites, Jimmy PATAT ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu et de l’existence de ces autres sites.

Formulaires de contact :

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que www.imajim.com.
Il n’en sera fait usage que dans le cadre pour lesquelles elles sont collectées. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.